Les conseillers
Les conseillers étaient les juges professionnels, nommés pour rendre la justice… au nom du roi, à Paris !
Dans son traité de la police, Nicolas Delamare revient en 1705 sur une histoire de la police et de la justice en France. Œuvre intéressante, elle vise d’une part à expliquer la profonde réforme entreprise par Louis XIV mais également l’installer dans une vision historique de la pratique.
Grâce à sa plume, nous pouvons revenir sur les différents officiers chargés de ces rôles. Parmi eux, le conseiller, qui avait le rôle de juge.
L’origine du droit à la justice sous l’ancien régime
Au temps de la monarchie française, le seul qui pouvait juger les hommes était Dieu ! Aussi, placés sur le trône par Dieu, les rois bénéficiaient de ce pouvoir de lui. De la sorte, les souverains étaient « d’une manière toute particulière ses lieutenants et ses images vivantes en terre. »
Après la fin des carolingiens et l’avènement des capétiens, le système féodal s’installa avec sous l’autorité royale des barons, des comtes et des ducs… Bref, toute l’articulation des seigneurs avec leurs rapports de suzeraineté. A cette date, les seigneurs étaient devenus propriétaires de leurs charges.
Parmi les fonctions essentielles des seigneurs, il y avait la justice. Pour remplir leur rôle de juge, ces seigneurs s’accompagnaient d’un Conseil.
A Paris, autour de l’an mil, c’était le rôle du prévôt, installé dans sa charge par le roi. Rappelons nous qu’à cette époque, le comte de Paris avait été élu roi de France : Hugues Capet ! Cette situation restait particulière pour la capitale. Dans le reste de la France, les seigneurs étaient très puissants et l’autorité royale très relative.
Changement de fonctionnement lors du règne de Philippe le Bel
Au fur et à mesure de certains règnes, l’autorité royale se renforça. Ainsi, une activité législative au niveau royal commença sous Philippe Auguste. A son tour Louis IX, ou Saint Louis, proposa des nouvelles lois. Enfin, lors du règne de Philippe le Bel, le Parlement se sédentarisa à Paris, avec le rôle d’enregistrement des lois.
Aussi, à cette époque, les dépositaires de la justice, soit le prévôt à Paris, eurent la possibilité d’instituer un conseil pour les seconder. Pour cela, ils appelèrent des avocats pour les accompagner dans leur discernement, tout en les interdisant d’intervenir lorsqu’ils avaient été proche d’une des parties.
Bien sûr à Paris, c’est l’augmentation de la taille de la ville qui poussa la nécessité de disposer de plusieurs officiers pour rendre la justice.
L’office des conseillers à Paris
Ainsi, en 1327, Philippe de Valois décida par son édit de 1327 de créer des titres d’office de conseillers. Le roi voulait alors accélérer les procédures judiciaires. Huit conseillers furent désignés : quatre clercs et quatre laïcs.
Dans son édit de 1522, François 1er créa un tribunal de douze conseillers entourant un bailli pour assurer la protection des privilèges de l’Université. Toutefois, il décida de le réunir avec la prévôté de Paris en 1526. Il s’assura que ce tribunal ne compte que douze conseillers.
Progressivement les charges occupées par les conseillers du clergé se retrouvèrent prises par les laïcs.
La fonction de conseillers fut totalement revu par la réforme de Louis XIV.