La justice seigneuriale

La justice seigneuriale à Paris, différence de celle du roi, s’appliquait aux anciens faubourgs de la ville.

 

Un peu avant l’an mil, l’autorité royale vacille et perd nettement de son influence. Nous sommes alors dans un contexte de la fin de la dynastie des carolingiens. Hugues Capet, comte de Paris, finit par être élu roi de France et ouvre une nouvelle dynastie. Cependant, le pouvoir royal reste faible en France. Aussi, de nombreux troubles agitent le royaume. Aussi, impossible alors pour le roi de faire rendre lui-même la justice, comme cela se faisait depuis l’avènement de la monarchie

Pour cette raison, comme le rapporte Nicolas Delamare dans son traité de la police, la justice est alors confiée aux seigneurs qui contrôlaient les différents territoires.

 

Lutte entre la justice du roi et celle des seigneurs

Malgré ce transfert qui fut ensuite confirmé par les successeurs d’Hugues Capet, les rois conservèrent :

  • La connaissance et la punition des grands crimes,
  • La police générale des villes où la principale juridiction était exercée au nom du roi,
  • La prévention des officiers royaux sur les officiers des justices seigneuriales.

Ainsi, à Paris, le roi gardait toute maîtrise de la police et de la justice. De cette manière, en s’appuyant sur le prévôt, il avait vu sur tout ce qui concernait la sécurité et la règlementation du commerce.

 

Entrée des justices seigneuriales dans Paris

A Paris, c’est lors de l’agrandissement de la ville par Philippe Auguste à la fin du XIIIe siècle, que la justice seigneuriale rentre dans la ville. Ou plutôt se retrouve dans la ville.

En effet, des territoires dépendant des censives dans les faubourgs sont incluses dans le mur. Elles appartenaient principalement à des abbayes ou d’églises collégiales autour Paris. Elles avaient été dotées au cours du premier millénaire par les rois, avec une leur propre autonomie. C’est le cas par exemple pour Saint Germain des prés, Sainte Geneviève, Saint Victor sur la rive gauche. De l’autre côté, on trouvait d’abord Saint Germain l’Auxerrois, les dépendances de Saint Eloi, le Temple et Saint Martin des Champs.

Jusqu’alors, ces justices seigneuriales intervenaient sur des populations de laboureur, voire de faubourg. De ce fait, elles ne venaient en aucun cas contrarier le prévôt de Paris.

 

Qui doit rendre la justice ?

Tout d’abord, apparut une rivalité qu’on n’imagine pas trop de nos jours. En effet, il y eut une bataille pour la primauté de l’Eglise entre les principaux abbés et l’évêque de Paris. Il fallut en effet aller jusqu’à Rome pour que l’évêque soit conforté dans son autorité en 1211. De cette manière, il put continuer à rendre la justice ecclésiastique sur l’ensemble de la ville.

Cependant, un lien existait entre la justice ecclésiastique et celle rendue au nom du roi par le prévôt. En effet, la coutume voulait que le roi se réserve la connaissance des crimes de rapt et de meurtre, le droit de chevauchée et de guet pour la sureté publique, la justice pour la discipline des arts et du commerce et tout ce qui concerne la marchandise, la mesure du blé et du vin, et les jurés crieurs… sur la terre de l’évêque.

Toutefois, lors de l’agrandissement, Philippe Auguste décida de laisser la justice aux abbayes, tout en reprenant le guet, la taille, le port d’arme, les chevauchées, les publications, le taux du pain et du vin…

En tout état de cause, pendant les siècles qui suivirent, la justice seigneuriale s’appliqua dans les anciens faubourgs, tout en connaissant régulièrement des rivalités avec celle du prévôt. A de nombreuses reprises, le Parlement de Paris fut sollicité pour régler des litiges de périmètres.

 

 

Cette situation prit simplement fin, en 1667, lorsque Louis XIV confia au seul prévôt la police de la toute la ville. Pas complètement toutefois. En effet, le roi maintint ces justices dans l’espace de leurs enclos, cours et cloitres. Ainsi, le prévôt ne pouvait entrer comme ça dans les abbayes.

 

En savoir plus sur la justice seigneuriale de Saint Martin des Champs

 

Sources bibliographiques :

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